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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT DE GENIE LOGICIEL
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DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESIGN
INSTITUT DE GENIE LOGICIEL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1376161
Date de dépôt :
24/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/1996

Présentation de la marque DESIGN

Déposée le 24 octobre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT DE GENIE LOGICIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT DE GENIE LOGICIEL domicilié(e) 39-41, rue de la Chaussée d'Antin, 75009 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martine DELESALLE - France.

La marque DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN est expirée depuis le 24 octobre 1996.

INSTITUT DE GENIE LOGICIEL a également déposé les autres marques suivantes : SSP , IGL , SPECIF-X , SADT , EQUAL , QUALIMETRE , SEAS , SPECIF , MACH , IQL


INSTITUT DE GENIE LOGICIEL (S.A.R.L.) - 39-41, rue de la Chaussée d'Antin, 75009 PARIS. - France


Martine DELESALLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Logiciel supportant la phase de conception préliminaire et détaillée selon la méthode MACH (Concept de machines abstraites)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.